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20/09/2021 : Conseil municipal

  • Les délibérations

Retrouvez ici la rediffusion du dernier conseil municipal

Début

Introduction

Appel

Décision prises par le maire par délégation du conseil municipal - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Aménagement - Plan Vélo
Rapporteur : Camille CAURET, 8ème adjointe au cadre de vie et au développement durable

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REPORTÉ - Éclairage public - Centralité de Planguenoual - SDE22 
Rapporteur : Pierrick BRIENS, maire délégué de Morieux, énergie et développement des énergies renevoulables

Aménagement - Adhésion à l'ADAC 22
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, travaux et aménagement

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Affaires foncières - Parc immobilier locatif communal - Délibération cadre
Rapporteur : Phlippe HERCOUËT, maire

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Affaires foncières - Projets immobiliers bailleur social communal - 
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Affaires foncières - Servitudes au profit d'ENEDIS - Rue Calmette
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Affaires foncières - Servitudes au profit d'ENEDIS - ZAC du Liffré
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Affaires foncières - Lotissement " Rue des Plages " (Morieux) - Cession d'un lot social à IPCS INVEST
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Affaires foncières - Les Ponts Neufs (Morieux) - Acquisition d'un terrain à EDF
Rapporteur : Pierrick BRIENS, maire délégué de Morieux, énergie et développement des énergies renevoulables

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Urbanisme - Lotissement La Grande Prairie 2 (La Poterie) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement rue Aimé Césaire (La Poterie) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement rue Aimé Césaire (La Poterie) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement Le Bois Jégu2 (Saint-Aaron) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement rue Stéphane Hessel (Saint-Aaron) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement Résidence Quenguen (Maroué) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement Résidence Quenguen (Maroué) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Lotissement Domaine du Clos Marin (Planguenoual) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Urbanisme - Convention entre Lamballe-Armor et l'Université Rennes 2 - Master 2 Audit - Aménagement urbanisme diagnostic et intervention sur les territoires
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint à l'urbanisme, au commerce et au tourisme.

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Affaires éducatives - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2020/2021
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

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Affaires éducatives - Pôle enfance de Planguenoual - Refacturation des repas ALSH
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

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Affaires financières - Taxe sur les déchets sctockés ou incinérés
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Foncier Bâti - Limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Foncier Bâti - Limitation de l'exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint finances et ressources humaines

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Sport - Dénomination du pas de tir à l'arc extérieur de La Poterie
Rapporteur : Nathalie BOUZID, 2ème adjointe, adjointe territoriale de La Poterie, Sports

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Retour intempérie
Information journée mondiale alzheimer
Enquête publique
Informations culturels
Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer

Conclusion - Informations

 

 

 

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