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15/11/2021 : Conseil municipal

  • Les délibérations

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Appel

Décision prises par le maire par délégation du conseil municipal - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Vie sociale et prévention - Convention avec le Département
Rapporteur : Josiane JEGU, 4e adjointe, Suivi social, solidarités et santé.

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Affaires financières - Subvention 2021 au CCAS
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et ressources

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Affaires financières - Ligne de trésorerie 2021-2022
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et ressources

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Affaires financières - Approbation du rapport n°4-2021 de la CLECT
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et ressources

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Vie associative - Subventions compélementaires 2021 - Attributions
Rapporteur : Jerôme L'HEVEDER

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Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme 

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Culture - Licence d'entrepreneur du spectacle - Renouvellement
Rapporteur : Thierry GAUVRIT, 1er ajoint, Culture, patrimoine et relations internationales

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Affaires foncières - Exploitation des parcelles 173YL004 et 173YM090
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Port Pily (Planguenoual) - Droit de passage public en terrain privé
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Conclusion

 

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