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17/05/2021 : Conseil municipal

  • Les délibérations

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Introduction
Appel

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Aménagement : Lamballe 2025 - Concertation
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire
Rapportrice : Camille CAURET, 8ème adjointe Cadre de vie et développement durable
Rapportrice : Christelle LEVY, 6ème adjointe Communication et citoyenneté
Rapporteur : David LESTOUX, Cabinet Lestoux & Associés

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Programme de voirie rurale 2021-2023 - Convention de maîtrise d'ouvrage avec Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Jean-François BENOIT, Conseiller municipal délégué Agriculture et ruralité

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Affaires générales : Vidéo-protection - Comité d'éthique
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire
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Affaires foncières : Parvis gare SNCF - Conventions avec la SNCF et Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Affaires financières Remboursement de frais avancés par Madame Ricordel
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint Finances et Ressources humaines

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Droits de place et redevance pour occupation du domaine public - Exonération
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint Finances et Ressources humaines

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Affaires générales : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation d'un suppléant Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint Finances et Ressources humaines
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Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) - Adhésion
Rapportrice : Nathalie BOUZID, 2ème adjointe Adjointe territoriale de La Poterie Sports

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Urbanisme : Vente de patrimoine HLM Bâtiments et Styles de Bretagne (BSB) dans le cadre de leur plan de vente pluriannuel 2021-2026 de la Convention d'Utilité Sociale (CUS) - Avis
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint Urbanisme, commerce et tourisme

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Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Point information - Défis Gallo
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Retour point précédant
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Conclusion

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