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05/07/2021 : Conseil municipal

  • Les délibérations

En consultant la vidéo depuis notre chaine Youtube vous pourrez revoir point par point les sujets abordés.

 

Introduction

Appel

Décision prises par le Maire par délégation du Conseil - Compte-rendu 

Rapporteur : Philippe HERCOUËT, Maire

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Urbanisme

PLU - Retour sur la concertation - information 

Rapporteurs :

  • Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme
  • Christelle Levy, 6e adjointe, communication et citoyenneté.

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Commission locale du Site Partrimonial Remarquable (SPR) - Création et désignations

Rapporteur : 

  • Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

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Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions

Rapporteur : 

  • Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

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La Déhanne (Lamballe) - Convention de PUP

Rapporteur : 

  • Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières 

Rapporteur : 

  • Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

Maison Audet (Lamballe) - Cession à Côtes d'Armor Habitat - Convention PLH

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ZAC du Liffré - Cession à Commespace

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ZAC du Liffré - Cession à Lamballe Terre & Mer

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ZAC du Liffré - Régularisations foncières suite à expropriation

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ZAC du Liffré - Cession à Madame LE SAINT

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Urbanisme

Maroué - Dénomination de rue

Rapporteur : 

  • Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Adjointe territoriale de Maroué

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Affaires culturelles

Les estivales de Lamballe-Armor

Rapporteur : 

  • Jérôme L'HEVEDER, 7ème adjoint, Milieu associatif et animation

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Orgue de Saint-Jean - Appel à projet - Fondation du Patrimoine

Rapporteur : 

  • Thierry GAUVRIT, 1er adjoint, Culture, Patrimoine et Relations internationales

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Affaires civiles 

Association foncière de Saint-Aaron - Renouvellement des membres

Rapporteur : 

  • Nadège LE GUEN, Adjointe territoriale de Saint-Aaron

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Affaires générales 

Caméra " nomade " - Installation et exploitation

Rapporteur : 

  • Camille CAURET, 8ème adjointe, Cadre de vie et développement durable

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Affaires financières

Affaires financières - Tarifs applicables aux 1er septembre 2021 et 1er janvier 2022

Rapporteurs : 

  • Philippe HERCOUET, Maire
  • Jérôme L'HEVEDER, 7ème adjoint, Milieu associatif et animation
  • Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

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Budget 2021 - Décision modificative n°1

Rapporteur : 

  • Philippe HERCOUET, Maire

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Vie associative 

Subventions complémentaires 2021 - Attributions

Rapporteur : 

  • Jérôme L'HEVEDER, 7ème adjoint, Milieu associatif et animation

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Emploi associatif - Volley Est Armor - Convention quadripartite avec Dinan Agglomération

Rapporteur : 

  • Nathalie BOUZID, 2ème adjointe, Adjointe territoriale de La Poterie Sports

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Vie sociale et prévention

Ateliers de français - Convention de partenariat

Rapporteur : 

  • Josianne JEGU, 4ème adjointe, Suivi social, solidarités et santé

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Citoyenneté 

Commissions consultatives citoyennes - Retour - Information

Rapporteur :

  • Christelle Levy, 6e adjointe, communication et citoyenneté

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Ressources humaines

Chargé de mission démocratie participative et développement de la citoyenneté sous contrat de projet

Rapporteur : 

  • Philippe HERCOUET, Maire

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Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : 

  • Philippe HERCOUET, Maire

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Elections - Rémunération des agents

Rapporteur : 

  • Philippe HERCOUET, Maire

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Conventions de mise à disposition de personnels

Rapporteur : 

  • Philippe HERCOUET, Maire

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Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer

Rapporteur : 

  • Philippe HERCOUET, Maire

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