Les délibérations

 

Introduction

Appel

Décision prises par le Maire par délégation du Conseil - Compte-rendu 

Rapporteur : Philippe HERCOUËT, Maire

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Urbanisme

PLU - Retour sur la concertation - information 

Rapporteurs :

• Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme
• Christelle Levy, 6e adjointe, communication et citoyenneté.

Voir la vidéo

Commission locale du Site Partrimonial Remarquable (SPR) - Création et désignations

Rapporteur : 

• Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions

Rapporteur : 

• Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

La Déhanne (Lamballe) - Convention de PUP

Rapporteur : 

• Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Affaires foncières 

Rapporteur : 

• Thierry ROYER, 5e adjoint, urbanisme, commerce et tourisme

Maison Audet (Lamballe) - Cession à Côtes d'Armor Habitat - Convention PLH

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Voir avis domaines

ZAC du Liffré - Cession à Commespace

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Voir avis domaines

ZAC du Liffré - Cession à Lamballe Terre & Mer

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Voir avis domaines

ZAC du Liffré - Régularisations foncières suite à expropriation

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Voir avis domaines - Voir avis domaines (suite) 

ZAC du Liffré - Cession à Madame LE SAINT

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF - Voir avis domaines

 

Urbanisme

Maroué - Dénomination de rue

Rapporteur : 

• Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Adjointe territoriale de Maroué

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Affaires culturelles

Les estivales de Lamballe-Armor

Rapporteur : 

• Jérôme L'HEVEDER, 7ème adjoint, Milieu associatif et animation

Voir la vidéo 

Orgue de Saint-Jean - Appel à projet - Fondation du Patrimoine

Rapporteur : 

• Thierry GAUVRIT, 1er adjoint, Culture, Patrimoine et Relations internationales

Voir la vidéo - Lire la déliébration au format PDF 

 

Affaires civiles 

Association foncière de Saint-Aaron - Renouvellement des membres

Rapporteur : 

• Nadège LE GUEN, Adjointe territoriale de Saint-Aaron

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Affaires générales 

Caméra " nomade " - Installation et exploitation

Rapporteur : 

• Camille CAURET, 8ème adjointe, Cadre de vie et développement durable

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Affaires financières

Affaires financières - Tarifs applicables aux 1er septembre 2021 et 1er janvier 2022

Rapporteurs : 

• Philippe HERCOUET, Maire
• Jérôme L'HEVEDER, 7ème adjoint, Milieu associatif et animation
• Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

Budget 2021 - Décision modificative n°1

Rapporteur : 

• Philippe HERCOUET, Maire

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Vie associative 

Subventions complémentaires 2021 - Attributions

Rapporteur : 

• Jérôme L'HEVEDER, 7ème adjoint, Milieu associatif et animation

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

Emploi associatif - Volley Est Armor - Convention quadripartite avec Dinan Agglomération

Rapporteur : 

• Nathalie BOUZID, 2ème adjointe, Adjointe territoriale de La Poterie Sports

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF 

 

Vie sociale et prévention

Ateliers de français - Convention de partenariat

Rapporteur : 

• Josianne JEGU, 4ème adjointe, Suivi social, solidarités et santé

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF

 

Citoyenneté 

Commissions consultatives citoyennes - Retour - Information

Rapporteur :

• Christelle Levy, 6e adjointe, communication et citoyenneté

Voir la vidéo

 

Ressources humaines

Chargé de mission démocratie participative et développement de la citoyenneté sous contrat de projet

Rapporteur : 

• Philippe HERCOUET, Maire

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF 

Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : 

• Philippe HERCOUET, Maire

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF 

Elections - Rémunération des agents

Rapporteur : 

• Philippe HERCOUET, Maire

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF 

Conventions de mise à disposition de personnels

Rapporteur : 

• Philippe HERCOUET, Maire

Voir la vidéo - Lire la délibération au format PDF 

Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer

Rapporteur : 

• Philippe HERCOUET, Maire

Voir la vidéo