Les délibérations

Début 

Appel

Décision prises par le maire par délégation du conseil municipal - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Urbanisme - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - Orientation générale - Débat
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Instauration d'un périmètre d'étude urbaine - Périmètre de prise en considération n°1
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Centres de dépistage et de vaccination - Point d'information
Rapporteurs : Phillipe HERCOUËT, maire
Josiane JÉGU, 4e adjointe, Suivi social, solidarités et santé

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Affaires éducatives -  Point sur la rentrée scolaire et le périscolaire 2021 
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Affaires éducatives - Transport scolaire - Convention de délégation de compétence
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Affaires foncières - Pavillon 722 rue de Bel-Air (Planguenoual) - Vente au locataire en place
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Pavillon 713 allée des Saules (Planguenoual) - Vente au locataire en place
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Pavillon 710 allée des Saules (Planguenoual) - Vente au locataire en place
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Rue du Moulin à vent - Régularisations foncières
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières - Associations foncières - Acquisition d'emprises de chemins d'exploitation
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Aménagement - Centralité de Planguenoual - Alimentation basse tension, extension de l'éclairage public et infrastructures de télécommunications
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Aménagement - Giratoire de la Ville es Lan - Éclairage
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Aménagement - Carrefour Boulevar Jobert - Rue Yves Charpentier (Lamballe) - Éffacement des réseaux téléphoniques et d'éclairage public
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Gestion du patrimoine - Label " Terre Saine, communes sans pesticide " - Candidature
Rapporteur : Camille CAURET, 8e adjointe, Cadre de vie et développement durable

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Affaires financières - Admissions en non-valeur - Procédures de rétablissement personnel - Créances pour insuffisance d'actifs
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources

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Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Conclusion