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18/10/21 : Conseil Municipal

  • Les délibérations

En consultant la vidéo depuis notre chaine Youtube vous pourrez revoir point par point les sujets abordés.

Début 

Appel

Décision prises par le maire par délégation du conseil municipal - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Urbanisme - Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) - Orientation générale - Débat
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Instauration d'un périmètre d'étude urbaine - Périmètre de prise en considération n°1
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Centres de dépistage et de vaccination - Point d'information
Rapporteurs : Phillipe HERCOUËT, maire
Josiane JÉGU, 4e adjointe, Suivi social, solidarités et santé

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Affaires éducatives -  Point sur la rentrée scolaire et le périscolaire 2021 
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Affaires éducatives - Transport scolaire - Convention de délégation de compétence
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Affaires foncières - Pavillon 722 rue de Bel-Air (Planguenoual) - Vente au locataire en place
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Pavillon 713 allée des Saules (Planguenoual) - Vente au locataire en place
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Pavillon 710 allée des Saules (Planguenoual) - Vente au locataire en place
Rapporteur : Alain GOUEZIN, maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagements

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Affaires foncières - Rue du Moulin à vent - Régularisations foncières
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières - Associations foncières - Acquisition d'emprises de chemins d'exploitation
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Aménagement - Centralité de Planguenoual - Alimentation basse tension, extension de l'éclairage public et infrastructures de télécommunications
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Aménagement - Giratoire de la Ville es Lan - Éclairage
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Aménagement - Carrefour Boulevar Jobert - Rue Yves Charpentier (Lamballe) - Éffacement des réseaux téléphoniques et d'éclairage public
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Gestion du patrimoine - Label " Terre Saine, communes sans pesticide " - Candidature
Rapporteur : Camille CAURET, 8e adjointe, Cadre de vie et développement durable

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Affaires financières - Admissions en non-valeur - Procédures de rétablissement personnel - Créances pour insuffisance d'actifs
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources

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Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Conclusion

 

 

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