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13/12/2021 : Conseil Municipal

  • Les délibérations

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Appel

Décision prises par le maire par délégation du conseil municipal - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Urbanisme - Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°2 de la commune déléguée de Lamballe
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Approbation de la modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la commune déléguée de Lamballe
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Lotissement "Résidence des Cyprès" (Saint-Aaron) - Convention de retrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires générales - Union commerciale "Les vitrines de Lamballe" - Subvention de fonctionnement 2021
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires générales - Syndicat mixte du Haras national de Lamballe - Désignation de représentants
Rapporteur : René LE BOULANDER, 9e adjoint, Police municpale, sécurité, affaires générales et affaires civiles

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Affaires générales - Dérogation au principe de repos dominical 2022 - Commerce de détail et concessionnaires automobiles.
Rapporteur : René LE BOULANDER, 9e adjoint, Police municpale, sécurité, affaires générales et affaires civiles

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Affaires générales - Concession de service public - Exploitation de mobilier urbain publicitaire - Avenant n°2
Rapporteur : René LE BOULANDER, 9e adjoint, Police municpale, sécurité, affaires générales et affaires civiles

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Affaires générales - Convention Territoriale Globale (CTG) 2021-2025
Rapporteur : Josianne JÉGU, 4e adjointe, Suivi social, solidarités et santé

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Ressources Humaines  - Mise à disposition de personnels
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Ressources Humaines  - Recensement de la population - Recrutement d'agents et modalités de rémunération
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Ressources Humaines  - Recours à des journalistes pigistes
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Ressources Humaines - Fofait mobilités durables
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Buget 2021 - Décison modificative n°2
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Budget annexe Quai des rêves - Clotûre au 31 décembre 2021
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Buget 2022 - Autorisation d'éxécution du budget avant son vote
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Tarifs 2022 - Prestations diverses
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Sports - Mise à disposition du terrain de football synthétique du stade de Maroué - Tarification
Rapporteurs : Nathalie BOUZID, 2e adjointe, adjointe territoriale de La Poterie, Sports; Philippe HERCOUËT, maire

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Patrimoine - Site des landes de La Poterie - Franchissement de la RD28 par les amphibiens - Aménagement pérenne
Rapporteurs : Camille CAURET, 8e adjointe, Cadre de vie et développement

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Patrimoine - Site des landes de La Poterie - Labellisation en "Espace Naturel Durable Sensible" départemantal
Rapporteurs : Camille CAURET, 8e adjointe, Cadre de vie et développement

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Affaires éducatives - Particpation aux frais de fonctionnement des écoles privées
Rapporteurs : Laurence URVOY, maire déléguée de Lamballe, conseillère déléguée aux affaires éducatives

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Affaires éducatives - Particpation des communes extérieures - Année scolaire 2021-2022
Rapporteurs : Laurence URVOY, maire déléguée de Lamballe, conseillère déléguée aux affaires éducatives

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Retour sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Conclusion

Document(s) à télécharger

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