Les délibérations

Appel

Décision prises par le maire par délégation du conseil municipal - Compte-rendu
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Aménagement - Les Rives du Gouessant - Avant-projet relatif à la viabilisation du site
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Aménagement - Les Rives du Gouessant - Travaux de viabilisation sous maîtrise d'ouvrage du SDE22
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Programme Petites villes de demain - Conventioncadre d'opération de revitalisation des territoires (ORT)
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Urbanisme - Programme Petites villes de demain - Refacturation du poste de chargé de projet " Petites villes de demain "
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Affaires financières - Comptes de gestion 2021
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Comptes administratifs 2021
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Comptes administratifs 2021
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Budgets supplémentaires 2022
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Valeurs irrécouvrables
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Affaires financières - Périscolaire - Tarifs applicables au 1er septembre 2022
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

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Affaires financières - Quai des rêves - Tarifs applicables au 1er septembre 2022
Rapporteur : Thierry GAUVRIT, 1er adjoint, Culture, Patrimoine et Relations internationales

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Affaires financières - Affaires financières - Salles communales - Tarifs applicables au 1er janvier 2023
Rapporteur : Thierry GAUVRIT, 1er adjoint, Culture, Patrimoine et Relations internationales

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Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades -Attributions
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Lotissement des Lilas (Saint-Aaron) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Lotissement de l'Ecole (Meslin) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Lotissement " Résidence de la Fontaine " (Meslin) - Convention de rétrocession
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires générales - Pacte de gouvernance
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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Gestion du Patrimoine - Entretien des feux de carrefours - Adhésion à la centrale d'achat du SDE
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Énergie

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Gestion du Patrimoine - Site des Landes de La Poterie - Saisine du Conseil départemental 22 pour demander un transfert de voiries
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

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Gestion du Patrimoine - Hôtel de ville Lamballe-Armor - Travaux de rénovation énergétique - Phase 2022
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

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Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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