26/09/2022 : Conseil municipal

Les délibérations

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Appel

Point information

Gestion du patrimoine - Création d'un poste de rebours gaz au lieu-dit " Le Grand Long Rivage " à Meslin
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Energie

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Urbanisme - Présentation des régularisations de voiries
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

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Urbanisme - Mise à jour du tableau de classement de voirie communale
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

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Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 18 juillet 2022 - Approbation
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Action éducative - Information sur la rentrée 2022
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

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Action éducative - Pôle enfance de Planguenoual - Refacturation des repas ALSH
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

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Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Ressources humaines - Indemnisation pour travail du dimanche et des jours fériés
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Foncier - ZAC du Liffré - Cession de terrain à bâtir au bailleur social NEOTOA
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

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26/09/2022 : Conseil municipal

Gestion du patrimoine - Création d'un poste de rebours gaz au lieu-dit " Le Grand Long Rivage " à Meslin
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Energie

Urbanisme - Présentation des régularisations de voiries
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

Urbanisme - Mise à jour du tableau de classement de voirie communale
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 18 juillet 2022 - Approbation
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

Action éducative - Information sur la rentrée 2022
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Action éducative - Pôle enfance de Planguenoual - Refacturation des repas ALSH
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

Ressources humaines - Indemnisation pour travail du dimanche et des jours fériés
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

Foncier - ZAC du Liffré - Cession de terrain à bâtir au bailleur social NEOTOA
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

Questions Diverses 1

Questions Diverses 2

Informations

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Gestion du patrimoine - Création d'un poste de rebours gaz au lieu-dit " Le Grand Long Rivage " à Meslin Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Energie

Urbanisme - Présentation des régularisations de voiries Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

Urbanisme - Mise à jour du tableau de classement de voirie communale Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 18 juillet 2022 - Approbation Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

Action éducative - Information sur la rentrée 2022 Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Action éducative - Pôle enfance de Planguenoual - Refacturation des repas ALSH Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

Ressources humaines - Indemnisation pour travail du dimanche et des jours fériés Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

Foncier - ZAC du Liffré - Cession de terrain à bâtir au bailleur social NEOTOA Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire

Questions Diverses 1

Questions Diverses 2

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Gestion du patrimoine - Création d'un poste de rebours gaz au lieu-dit " Le Grand Long Rivage " à Meslin
Rapporteur : Pierrick BRIENS, Maire délégué de Morieux, Energie

Urbanisme - Présentation des régularisations de voiries
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

Urbanisme - Mise à jour du tableau de classement de voirie communale
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 18 juillet 2022 - Approbation
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

Action éducative - Information sur la rentrée 2022
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Action éducative - Pôle enfance de Planguenoual - Refacturation des repas ALSH
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe, Affaires éducatives

Ressources humaines - Protection sociale complémentaire - Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

Ressources humaines - Indemnisation pour travail du dimanche et des jours fériés
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

Foncier - ZAC du Liffré - Cession de terrain à bâtir au bailleur social NEOTOA
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
Rapporteur : Philippe HERCOUËT, maire