Les délibérations

Appel

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 17 octobre 2022 - Approbation
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Affaires financières - Tarifs municipaux - Au 1er janvier 2023
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe Affaires éducatives

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Affaires financières - Tarifs Restaurant scolaire - Au 1^er janvier 2023
Rapporteur : Laurence URVOY, Maire déléguée de Lamballe Affaires éducatives

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Affaires financières - Approbation du rapport n°5-2022 de la CLECT
Rapporteur : Fabien VITEL, 3 ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Fabien VITEL, 3ème adjoint, Finances et Ressources humaines

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Vie associative - Subventions complémentaires 2022 - Attributions
Rapporteur : Jérôme L'HEVEDER, 7 ème adjoint, Milieu associatif et animation

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Gestion du Patrimoine - Protection contre les éboulements rocheux plage de La Cotentin - Projet
Rapporteur : Alain GOUEZIN, Maire délégué de Planguenoual, Travaux et aménagement

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Aménagement - Cheminement piéton du Haras - Avant-projet
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Aménagement - Cheminement piéton entre la Place du Champ de Foire et le Stade Saint-Martin - Avant-projet d'éclairage public du SDE 22
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières - Acquisition d'emprise et régularisation cadastrale - Société BL Quincaillerie
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières Servitudes ENEDIS et GRDF - Rues Stéphane Hessel et Fernand Labbe
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières - Servitudes ENEDIS - Régularisation (Planguenoual)
Rapporteur : Thierry ROYER, 5ème adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières - Acquisition d'emprise - Lavoir de Trégenestre (Meslin)
Rapporteur : Céline FORTIN, Maire déléguée de Meslin

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Question diverse 1

Question diverse 2

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