Les délibérations

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• Reprise

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2022 - Approbation
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Finances - Débat d'Orientation Bugétaire (DOB) 2023
Rapporteur : Fabien VITEL, 3^e adjoint, Finances et Ressources humaines

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État annuel des indemnités des élus municipaux
Rapporteur : Philippe HERCOUET, Maire

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Ressources Humaines - Condition de mise à disposition de véhicule de service avec remisage
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Ressources Humaines - Comité Social Territorial commun - Représentants de la Ville de Lamballe-Armor
Rapporteur : Fabien VITEL, 3e adjoint, Finances et Ressources humaines

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Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions
Rapporteur : Thierry ROYER, 5^e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Affaires foncières - Legs de Madame France Malterre - Vente de la parcelle C787 (Erquy) à Pierreval Aménagement
Rapporteur : Thierry ROYER, 5e adjoint, Urbanisme, commerce et tourisme

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Gestion du Patrimoine - Restauration de la Lande du Gras et renaturation de l'ancien terrain de football de Meslin
Rapporteur : Camille CAURET, 8^e adjointe, Cadre de vie et développement durable

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