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25/09/2023 : Conseil municipal

  • Les délibérations

Retrouvez l'ordre du jour de ce conseil municipal

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2023 - Approbation

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Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

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Action éducative - Restauration scolaire - Dispositif " Enfant-Voir Ensemble 22 " - Création d'un tarif pour les mineurs

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Affaires générales - Lamballe Terre & Mer - Chambre régionale des comptes (CRC) - Rapport - Exercices 2027-2021 

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Affaires générales - Adhésion à des structures dès 2023

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Affaires foncières - Cession d'une parcelle boisée (Planguenoual - Le Bas de Saint Marc)

Lire la délibération - Avis domaines

Affaires foncières - Rives du Gouessant - Fin de portage EPF - Rétrocession des terrains à la commune

Lire la délibération - Avis domaines 

Affaires foncières - Régularisation de servitude au profit d'ENEDIS

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Urbanisme - Lotissement Résidence de La Fontaine - Convention de rétrocession 

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Urbanisme - Dénomination de rue - Lotissements 

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Actions sociales et citoyennes - Ateliers de Français - Convention de partenariat

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Aménagement - Les Rives du Gouessant - Alimentation en gaz naturel - Convention avec GRDF 

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Aménagement - Lamballe 2025 - Modernisation de l'éclairage public - Parking des Tanneurs

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Aménagement - Lamballe 2025 - Effacement des réseaux aériens rues du Bourg Hurel et de Bouin

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Aménagement - Programmes de voirie rurale 2024-2027 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec Lamballe Terre & Mer

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Aménagement - Rénovation énergétique de la mairie annexe de Meslin avec intégration de la bibliothèque - Programme technique détaillé

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International - Sunvention exceptionnelle - Séisme au Maroc

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Vie associative - Subventions complémentaires 2023 - Attributions

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Vie associative - Adhésion au réseau Gui'Asso

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Ressources humaines - Mise à disposition de personnel 

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Finances - Approbation du rapport n°6-2023 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECL) 

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Solidarité - Motion de soutien aux EHPAD 

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