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11/12/2023 : Conseil municipal

  • Les délibérations

Retrouvez l'ordre du jour de ce conseil municipal

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 6 novembre 2023 - Approbation

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Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

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Affaires générales - Dérogation au principe du repos dominical - 2024 - Commerce de détail et concessionnaires automobiles 

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Affaires générales - Référent déontologue pour les élus - Désignation 

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Urbanisme - Contrat de mixité sociale 

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Urbanisme - Conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne - Composition - Avis

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Affaires foncières - Rue du Prétanné (Morieux) - Fin de portage EPF - Rétrocession des biens à la commune

Lire la délibération - Avis domaines

Affaires foncières - Vente d'un ensemble immobilier (Morieux) - Réalisation d'un programme de logements conventionnés dans le parc social privé

Lire la délibération - Avis domaines

Affaires foncières - Servitude au profit d'ENEDIS - Rue Fernand Labbé (Lamballe-Armor) 

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Vie associative - Salles municipales - Règlements intérieurs 

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Affaires financières - Budget 2023 - Décision modificative n°2

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Affaires financières - Budget annexe Commerce multi-service de Meslin - Clôture au 31 décembre 2023

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Affaires financières - Budget 2024 - Autorisation d'exécution du budget avant son vote

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Affaires financières - Tarifs municipaux - Au 1er janvier 2024

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Ressources humaines - Mise à disposition de personnel 

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Ressources humaines - Modification du tableau des effectif

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Ressources humaines - Amicale du personnel - Convention de partenariat 2023

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Ressources humaines - Prime pouvoir d'achat - Attribution 

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Cadre de vie - Développement durable - Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées - Mise à jour

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Aménagement - Aménagement et entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental - Conventions 

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