• couvert   2.2°C
En un clic
Signaler un problème
Inscription écoles
Menu des cantines
Carte d'identité / Passeport
Les magazines
La Piscine
Recevoir la newsletter
Recrutement
Annuaire des élus
Vie associative
Distribus
Numéros utiles

Démarches en ligne

Toutes les démarches

Les délibérations

12/02/2024 : Conseil municipal

  • Les délibérations

Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil municipal

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2023 - Approbation

Lire la délibération

Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

Lire la délibération

Finances - Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2024

Lire la délibération

Affaires foncières - Rives du Gouessant - Cession des terrains au bailleur social La Rance

Lire la délibération

Affaires foncières - Régularisation foncières du domaine public - Bourgs de Morieux et Planguenoual

Lire la délibération

Affaires foncières - Rétrocession de voiries et espaces communs des lotissements anciens de Belle-Issue (Morieux) et des Tertres (Planguenoual)

Lire la délibération

Affaires foncières - Servitude au profit du SDE - Rues du Bourg Hurel et de Bouin (Lamballe)

Lire la délibération

Affaires foncières - Raccordement fibre patrimoine immobilier communal - Convention avec Mégalis Bretagne

Lire la délibération

Affaires foncières - Acquisition du Chemin des Haîches (La Poterie)

Lire la délibération

Affaires foncières - Avenant à bail rural - Parcelle agricole de Trégomar

Lire la délibération

Retourner à la liste