Toutes les démarches
Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil municipal.
Retrouvez l'ordre du jour ainsi que la diffusion en direct de ce conseil municipal :
1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 juillet 2024 - Approbation Lire la délibération
2. Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Lire la délibération
3. Affaires générales - Associations foncières - Mise à disposition des ressources communales - Lettre de cadrage Lire la délibération
4. Affaires générales - Centre de Gestion des Côtes d'Armor - Archives - Lettre de cadrage - Période 2024-2028 - Actions sociales et citoyennes - Stratégie Territoriale de Sécurité et de Prévention de la Délinquance - Présentation des axes de travail Lire la délibération
5. Actions sociales et citoyennes - Ateliers de français - Convention de partenariat avec Penthièvre Actions et la Maison des Jeunes et de la Culture Lire la délibération
6. Actions sociales et citoyennes - Réserve citoyenne - Cadre du dispositif - Affaires éducatives - Information sur la rentrée 2024 Lire la délibération
7. Affaires éducatives - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2024-2025 Lire la délibération
8. Vie associative - Charte d'engagements réciproques Lire la délibération
9. Vie associative - Emplois associatifs locaux - Conventions tripartites avec le Département - Avenants Lire la délibération
10. Vie associative - Salles municipales - Mise à disposition à la Commune de Saint-Alban Lire la délibération
11. Affaires financières - Révision du pacte financier et fiscal - Convention de reversement de fiscalité Lire la délibération
12. Ressources Humaines - Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage Lire la délibération
13. Ressources Humaines - Tableau des effectifs - Modification Lire la délibération
14. Ressources Humaines - Tableau des emplois valant délibération de création des emplois Lire la délibération
15. Urbanisme - Gestion et suivi de l'autorisation préalable de mise en location Lire la délibération
16. Urbanisme - Site Patrimonial Remarquable - Périmètres délimités des abords des monuments historiques - Propositions Lire la délibération
17. Urbanisme - Elaboration du zonage de la gestion des eaux pluviales de Lamballe-Armor Lire la délibération
18. Urbanisme - Service commun d'instruction des autorisations du droit des sols de Lamballe Terre & Mer -Adhésion de la commune de Lamballe-Armor - Renouvellement Lire la délibération
19. Urbanisme - Requalification du site de l'ancien collège Gustave Téry - Convention opérationnelle d'actions foncières avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne Lire la délibération
20. Urbanisme - Aides individuelles au ravalement de façades - Attribution Lire la délibération
21. Affaires foncières - Acquisition du chemin des Palefreniers Lire la délibération
22. Affaires foncières - Cession de délaissés communaux - Trégomar Lire la délibération - Avis de domaine
23. Aménagement - Plan vélo - Convention d'occupation du domaine public routier départemental - Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer Lire la délibération
- Questions diverses
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