Les délibérations

 

Procès-verbal

Ordre du jour :

1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 7 juillet 2025 - Approbation
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2. Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
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3. Affaires générales - Centre Hospitalier Intercommunal du Penthièvre et du Poudouvre de Lamballe - Conseil de surveillance - Représentant
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4. Affaires générales - Centre Hospitalier Intercommunal de Saint-Brieuc-Paimpol-Tréguier - Conseil de surveillance - Représentant
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5. Affaires générales - Société publique locale (SPL) Lamballe Terre & Mer tourisme - Office du tourisme communautaire - Changement de dénomination commerciale
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   Action éducative - Information sur la rentrée 2025
    
6. Affaires financières - Schéma directeur cyclable - Fonds de concours communautaire
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7. Ressources humaines - Tableau des effectifs
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8. Ressources humaines - Convention de mutualisation
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9. Ressources humaines - Convention de mise à disposition de personnels
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10.  Vie associative - Emplois associatifs locaux - Conventions
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11.  Culture - Quai des Rêves - Collège Simone Veil - Lycée Henri Avril - Convention de partenariat
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12.  Affaires foncières - Servitude au profit d'ENEDIS - Square Mathurin Méheut (Lamballe)
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13.  Affaires foncières - Échange d'emprises foncières - Rue de Rintru (Morieux)
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14.  Affaires foncières - Échange et cession de voirie - Le Mezrai (Trégomar) et Vauvert (Planguenoual)
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15.  Affaires foncières - Réserve Naturelle Régionale des landes et bocage de La Poterie - Acquisition de landes et bois
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16.  Affaires foncières - Réserve Naturelle Régionale des landes et bocage de La Poterie - Acquisition de parcelles agricoles au SDAEP
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17.  Urbanisme - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 - Arrêt - Avis
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18.  Urbanisme - Projet de casiers alimentaires en libre-service sur le domaine public
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19.  Aménagement - Aménagement du bourg de Meslin - Déplacement de deux candélabres
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20.  Energie - Syndicat Départemental de l'Energie des Côtes d'Armor (SDE 22) - Statuts - Révision
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• Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
• Questions diverses