Toutes les démarches
Procès-verbal Ordre du jour :
1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 15 décembre 2025 - Approbation Accéder à la délibération 2. Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Accéder à la délibération 3. Affaires générales - Installation Gilles Lemée - Nouveau Conseiller municipal 4. Affaires générales - Désignation d'un nouveau Conseiller municipal pour siéger au conseil d'école Louis Guilloux (Planguenoual) Accéder à la délibération 5. Affaires générales - Protocole transactionnel - Réparation des dommages causés à un bien - Consorts Lesnard - Rue de Lanjouan (Lamballe) Accéder à la délibération 6. Affaires générales - Association foncière de remembrement de Trégomar - Désignation d'un nouveau membre Accéder à la délibération 7. Affaires générales - Convention déchets d'équipements électriques et électroniques (D3E) Accéder à la délibération 8. Action éducatives - Transport scolaire - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence Accéder à la délibération 9. Affaires financières - Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2026 Accéder à la délibération 10. Affaires financières - Etat annuel des indemnités des élus municipaux 11. Affaires culturelles - Quai des Rêves - Renouvellement de la signature de la charte de Scène de territoire - DRAC Bretagne Accéder à la délibération 12. Affaires foncières - Changement d'affectation d'usage - Cours de service de l'école Lavergne Accéder à la délibération 13. Affaires foncières - Bail rural au profit de la SCEA Ferme de la Mare - Parcelle 252 AN 089 à la Ville Gaudu (La Poterie) Accéder à la délibération
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