Les délibérations

 

 

Ordre du jour :

1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2026 - Approbation

2. Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

3. Affaires générales - Commission d'Appel d'Offres - Élections

4. Affaires générales - Groupement de commandes - Désignation de membres permanents pour la 
Commission d'Appel d'Offres

5. Affaires générales - Commission de Délégation de Service Public - Élections

6. Affaires générales - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignations

7. Affaires générales - Commission communale pour l'accessibilité - Création

8. Affaires générales - Commission de contrôle des listes électorales - Désignations

9. Affaires générales - Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement des membres

10. Affaires générales - Licence d'entrepreneur de spectacles - Renouvellement

11. Affaires générales - Comité de jumelage - Désignation

12. Affaires Financières - Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées - Désignations

13. Affaires générales - Comité National d'Action Sociale - Désignation

14. Affaires générales - Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC) - Désignation

15. Affaires générales - CEREMA - Désignation

16. Affaires générales - Correspondant défense - Désignation

17. Affaires générales - Correspondant Incendie Secours - Désignation

18. Affaires générales - Référent sécurité routière - Désignation

19. Affaires générales - Adhésion à des organismes

20. Affaires générales - Santé - Mise en place d'un groupe de travail

21. Ressources Humaines - Création d'un Comité Social Territorial commun 

22. Cadre de vie - Entretien des feux de carrefour - Adhésion à la centrale d'achat du SDE 22

23. Cadre de vie - Éclairage public - Mise en place d'un groupe de travail

- Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
- Questions diverses

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