Les délibérations

Ordre du jour :

1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 11 mai 2026 - Approbation
2. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 05 juin 2026 - Approbation
3. Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
4. Affaires générales - Règlement Intérieur du Conseil municipal
5. Affaires générales - GIP du Penthièvre - Modification de la convention constitutive
6. Affaires générales - Associations foncières d'aménagement, foncier, agricole et forestier - Désignation du représentant de la Commune
7. Affaires générales - Cadre de prise en charge des frais des élus municipaux
8. Affaires générales - Exercice du droit à la formation des élus
9. Affaires générales - Agence postale de Planguenoual - Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste et création d'un contrat de projet
10.  Affaires générales - Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)
11.  Sécurité - Vidéoprotection - Renouvellement des membres du comité de pilotage
12.  Sécurité - Vidéoprotection - Renouvellement des membres du comité d'éthique
13.  Action éducative - Convention d'objectifs et de financement ALSH périscolaire 2026-2030 - Avenant relatif au bonus territoire Convention Territoriale Globale
14.  Finances - Règlement budgétaire et financier
15.  Finances - Compte Financier Unique 2025
16.  Finances - Budget annexe lotissement rue des Écoles - Trégomar - Clôture au 31 décembre 2026
17.  Finances - Affectation des résultats 2025 sur l'exercice 2026
18.  Finances - Budget supplémentaire 2026
19.  Finances - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2019 et suivants - Rapport d'observations définitives
20.  Finances - Valeurs irrécouvrables 2026
21.  Finances - Restitution de retenues de garanties prescrites
22.  Finances - Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
23.  Finances - Tarifs au 1er septembre 2026 et 1er janvier 2027
24.  Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
25.  Ressources humaines - Accueil de jeunes volontaires en service civique - Renouvellement de la demande d'agrément
26.  Vie associative - Subvention 2026 - Rectification
27.  Foncier, patrimoine - Impasse du Clos Bertault (La Poterie) - Avenant n°1 à la convention d'action foncière avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne
28.  Foncier, patrimoine - Impasse du Clos Bertault - Fin de portage par Foncier de Bretagne et rétrocession des terrains à la Commune
29.  Foncier, patrimoine - Chemin de Beaulieu (Maroué) - Cession d'emprise à la Commune
30.  Foncier, patrimoine - Rue du Moulin à Vent (Trégomar) - Régularisation du domaine public
31.  Foncier, patrimoine - Impasse du Pavé (St Aaron) - Rétrocession à la Commune
32.  Foncier, patrimoine - Rue des Lilas (St Aaron) - Régularisation du domaine public et retrocession d'emprises
33.  Foncier, patrimoine - Parvis de la gare ferroviaire - Avenant n°1 à la convention de superposition d'affectation

- Affaires générales - Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
- Questions diverses

 

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