Les délibérations

• Ordre du jour

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2023 - Approbation

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Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

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Affaires financières - Comptes de gestion 2022

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Affaires financières - Comptes administratifs 2022

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Affaires financières - Affectation des résultats 2022 en 2023 

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Affaires financières - Budgets supplémentaires 2023

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Affaires financières - Valeurs irrécouvrables

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Affaires financières - Règles d'amortissement des immobilisations - Modification suite à l'adoption de la nomenclature M57

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Affaires financières - Fêtes et cérémonies

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Affaires financières - Tarifs

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Affaires financières - Subvention 2023

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Action éducative - Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées - Années scolaires 2023-2024 et 2024-2025

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Action éducative - Participation des communes extérieures - Année scolaire 2023-2024

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Aménagement - Réhabilitation et extension de l'école de la Poterie - Programme technique détaillé

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Aménagement - Aménagement et valorisation de l'accès littoral de Saint Maurice (Morieux) - Avant-projet

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Aménagement - Aménagement et valorisation de l'accès littoral du Vauglin (Planguenoual) - Avant-projet

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Gestion du patrimoine - Mise à jour du tableau de classement de voirie communale

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Urbanisme - Commerce - Mise en place d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat et du droit de préemption sur les fonds de commerce, baux commerciaux et baux artisanaux

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Urbanisme - Commerce - Aides individuelles au ravalement de façades - Attributions 

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Affaires foncières - Cession d'une parcelle à TDF pour implantation d'antenne (Maroué)

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Affaires foncières - Servitude au profit d'ENEDIS - Rue du Papegault (Lamballe)

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Affaires foncières - Cession d'un terrain à Terres d'Armor Habitat - La Grande Prairie (La Poterie) 

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Affaires foncières - Groupement de commandes - Désignation d'un titulaire et d'un suppléant permanent 

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