Les délibérations

 

 

Ordre du jour :

1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 3 novembre 2025- Approbation
2. Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
3. Affaires générales - Installation d'un nouveau Conseiller municipal et élection du Maire délégué de Planguenoual suite à démission
4. Affaires générales - Désignation d'un nouveau conseiller municipal pour siéger au conseil d'école Louis Guilloux (Planguenoual)
5. Affaires générales - Dérogation au principe de repos dominical - Commerces de détail et concessionnaires automobiles
6. Affaires générales - Protocole lotissement du Clos Marin (Planguenoual) - Protocole transactionnel avec l'aménageur TK Promotion
7. Action éducative - Approbation Convention Territoriale Globale (CTG) - Stratégies Familles 2026-2030
8. Finances - Décision modificative n°2
9. Finances - Budget 2026 - Autorisation d'exécution du budget avant son vote
10. Finances - Tarifs municipaux applicables au 1^er janvier 2026
11. Ressources humaines - Forfait Mobilités Durables
12. Culture - Convention de partenariat avec l'Amicale de l'Orchestre d'Harmonie de Lamballe
13. Culture - Convention de partenariat avec le Collège Sacré-Coeur et le Lycée Saint-Joseph
14. Culture - Convention de partenariat avec des structures à caractère social
15. Culture - GIP Musée Mathurin Méheut - Participation financière liée au besoin de trésorerie
16. Affaires foncières - ZAC du Liffré - Rétrocession d'une allée piétonne par NEOTOA
17. Affaires foncières - Cession d'emprise du domaine public - Les Tertreaux (Maroué)
18. Affaires foncières - Cession d'emprise du domaine public - Cadouan (Planguenoual)
19. Urbanisme - Projet de Réserve Naturelle Régionale (RNR) landes et bocage de La Poterie - Mise à jour du tableau de classement des parcelles communales
20. Aménagement - Aménagement des abords du plan d'eau de la Ville Gaudu - Engagement des procédures réglementaires et pré-opérationnelles
21. Aménagement - Aménagement de la RD768 (La Doberie) - Modification de l'avant-projet
22. Aménagement -Venelle des Tanneurs (Lamballe) - Effacement des réseaux aériens

• Point sur l'activité de Lamballe Terre & Mer
• Questions diverses