Toutes les démarches
Ordre du jour :
1. Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 26 janvier 2026 - Approbation Accédez à la délibération
2. Affaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Accédez à la délibération
3. Affaires générales - Adhésions au Réseau Français des Villes Éducatrices, à la Ligue de l'enseignement 22 et à l'UFOLEP 22 Accédez à la délibération
4. Action éducative - Modification des horaires d'enseignement de l'école de La Poterie-Trégomar pour 2026-2027 Accédez à la délibération
5. Finances - Budgets primitifs 2026 Accédez à la délibération
6. Finances - Taux de fiscalité 2026 Accédez à la délibération
7. Finances - Démutualisation partielle des services - Rachat de biens à Lamballe Terre & Mer Accédez à la délibération
8. Finances - Reversement de la compensation financière destinée aux autorités organisatrices de l'accueil du jeune enfant Accédez à la délibération
9. Ressources humaines - Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois Accédez à la délibération
10. Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs Accédez à la délibération
11. Ressources humaines - Frais de déplacement - Modification des dispositions Accédez à la délibération
12. Ressources humaines - Conditions de mise à disposition de véhicule de service avec remisage Accédez à la délibération
13. Ressources humaines - Programme " Petites Villes de Demain " - Renouvellement de la convention de refacturation du poste de chargée de projet Accédez à la délibération
14. Vie associative - Subventions 2026 - Attributions Accédez à la délibération
15. Vie associative - Convention de partenariat entre la MJC et la Ville de Lamballe-Armor Accédez à la délibération
16. Vie associative - Convention Vitrines de Lamballe Accédez à la délibération
17. Foncier - Transfert du gymnase Jouan de Lamballe Terre & Mer à la Commune de Lamballe-Armor Accédez à la délibération
18. Foncier - Protocole d'accord et servitude d'implantation d'ouvrage d'intérêt public sur une propriété privée - 31 rue Docteur Lavergne (Lamballe) Accédez à la délibération
19. Foncier - Acquisition de terrains à Trémiliac (Maroué) Accédez à la délibération
20. Foncier - Cession de terrains rue des Grès (Saint-Aaron) Accédez à la délibération
21. Foncier - Programme Local de l'Habitat 2026-2031 - Conventions avec Terres d'Armor Habitat pour les projets 31 rue Calmette et 33 rue du Pont Cren Accédez à la délibération
22. Foncier - Opération de création de commerce, cellule médicale et logements dans la centralité de Planguenoual - Cession terrains à Commespace Accédez à la délibération
23. Foncier - Réserve Naturelle Régionale des landes et bocages de La Poterie - Bail rural à clauses environnementales à la Ferme du Gabbro Accédez à la délibération
24. Foncier - Servitude au profit de ENEDIS - Lotissement Coteaux du Levant (Maroué) Accédez à la délibération
25. Foncier - Servitude au profit de ENEDIS - Rue Docteur Lavergne - Îlot de la Pépinière Accédez à la délibération
26. Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1 Accédez à la délibération
27. Urbanisme - Sité Labbé rue d'Armor - Convention d'étude et de veille foncière avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne Accédez à la délibération
28. Urbanisme - Dénomination de rue - Changement de dénomination de la rue de Beausoleil en rue Sébastien Coupé Accédez à la délibération
29. Aménagement - Rénovation de la salle municipale Pierre Lanoë - Validation de l'avant-projet définitif Accédez à la délibération
30. Aménagement - Rénovation de l'éclairage public rue Saint-Michel (Planguenoual) - Validation du projet du SDE22 Accédez à la délibération
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